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Le Site officiellement Non-officiel de La Seyne - Conseil Municipal Seynois (Vuillemot 2ème Mandat) - 15ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mardi 23 Juin 2015
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Nicky wwwLaSeyneInfo
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Date : 22/06/2015 à 12h18
15ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mardi 23 Juin 2015


Les Seynois sont conviés au prochain conseil municipal, Mardi 23 Juin 2015 à 8H00. Rendez-vous est fixé salle du conseil, au premier étage de l'hôtel de ville ... Ci-dessous l'ordre du jour ... :

1 AFFAIRES GENERALES
1/1
DÉSAFFECTATION D'UN LOGEMENT DE FONCTION INSTITUTEUR - ECOLE MATERNELLE JEAN JACQUES ROUSSEAU
1/2 DEMANDE DE PROROGATION DES DÉLAIS DE DÉPÔT DE L'AGENDA D'ACCESSIBILITÉ PROGRAMMÉE DES BÂTIMENTS MUNICIPAUX
1/3 ACQUISITION DU FORT DE SAINT-ELME PAR LE CONSERVATOIRE DU LITTORAL - AVIS SUR LA GESTION PAR LA COMMUNE

2 AFFAIRES FINANCIERES
2/1
BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES DE L'EXERCICE 2014 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL MUNICIPAL
2/2 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - COMPTE ADMINISTRATIF 2014
2/3 BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE - COMPTE ADMINISTRATIF 2014
2/4 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS - COMPTE ADMINISTRATIF 2014
2/5 BUDGET ANNEXE "PARKINGS" - COMPTE ADMINISTRATIF 2014
2/6 BUDGET ANNEXE DE L'ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE - COMPTE ADMINISTRATIF 2014
2/7 AFFECTATION DU RESULTAT 2014 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
2/8 AFFECTATION DU RESULTAT 2014 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE
2/9 AFFECTATION DU RESULTAT 2014 - BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS PUBLICS
2/10 AFFECTATION DU RESULTAT 2014 - BUDGET ANNEXE "PARKINGS"
2/11 AFFECTATION DU RESULTAT 2014 - BUDGET ANNEXE DE "L'ACCUEIL DE GRANDE PLAISANCE"
2/12 VOTE DE CLÔTURE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENTS (AP/CP) POUR LA "REALISATION DU STADE LERY"
2/13 VOTE DE CLÔTURE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) DE "L'EHPAD DE MAUVEOU" (ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES)
2/14 GARANTIE D'EMPRUNT A HAUTEUR DE 100 % AUPRES DE LA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT POUR L'ASSOCIATION IMMOBILIERE PROVENÇALE (OPERATION DE REFINANCEMENT DE 6 PRÊTS CONTRACTES AUPRES DU CREDIT AGRICOLE ET GARANTIS A 100 % PAR LA COMMUNE EN 2007 ET 2008)
2/15 GARANTIE D'EMPRUNT A HAUTEUR DE 50 % AUPRES DE LA CAISSE DES DEPÔTS ET CONSIGNATIONS POUR L'OFFICE TERRES DU SUD HABITAT POUR LE FINANCEMENT DE L'ACQUISITION ET L'AMELIORATION DE 40 LOGEMENTS "MAISON ICF"
2/16 GARANTIE D'EMPRUNT A HAUTEUR DE 100 % AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE CÔTE D'AZUR POUR L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT TERRES DU SUD HABITAT (OPERATION DE REAMENAGEMENT D'UN PRET CONTRATE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR ET GARANTI A 100 % PAR LA COMMUNE EN 2007)
2/17 ADOPTION DU PRINCIPE DE REPARTITION DU FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES
2/18 DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 2/19 TRAVAUX DE VOIRIE POUR LA SECURISATION DES DEPLACEMENTS DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DE LA DEMOCRATIE DE PROXIMITE - PHASE 2 - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT 2015 AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013/2015
2/20 TRAVAUX DE VOIRIE POUR LA SECURISATION DES DEPLACEMENTS DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DE LA DEMOCRATIE DE PROXIMITE - PHASE 2 - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2015 A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
2/21 REDYNAMISATION ECONOMIQUE DU COEUR DE VILLE - PHASE 3 - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT 2015 AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013/2015
2/22 JONCTION COURS TOUSSAINT MERLE/PARC DE LA NAVALE - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT 2015 AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013/2015
2/23 JONCTION COURS TOUSSAINT MERLE/PARC DE LA NAVALE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2015 A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
2/24 AMELIORATION DES CONDITIONS D'ACCUEIL ET MISE EN SECURITE DES ECOLES ET DES CRECHES - PHASE 2 - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT 2015 AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013/2015
2/25 AMELIORATION DES CONDITIONS D'ACCUEIL ET MISE EN SECURITE DES ECOLES ET DES CRECHES - PHASE 2 - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS 2015 A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
2/26 REHABILITATION DU COURT DE TENNIS COUVERT DU COMPLEXE TENNISTIQUE BARBAN - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT 2015 AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR DANS LE CADRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE 2013/2015
2/27 REHABILITATION DU COURT DE TENNIS COUVERT DU COMPLEXE TENNISTIQUE BARBAN - DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
2/28 ETUDE SUR LE MODE DE GESTION DU SERVICE DE DISTRIBUTION DE L'EAU POTABLE - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

... @ suivre ...

... cordialement ... Nicky ...

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Nicky wwwLaSeyneInfo
webmaster
Inscrit le : 11/04/2007
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Date : 22/06/2015 à 12h22
Suite de l'Ordre du Jour 15ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mardi 23 Juin 2015

3 PROJET DE RENOVATION URBAINE/CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
3/1
CONTRAT DE VILLE 2015-2020 - AUTORISATION DE SIGNATURE
3/2 CONTRAT DE VILLE - COMITE DE PILOTAGE DU 20 MAI 2015 - DEUXIEME PROGRAMMATION
3/3 RENOVATION URBAINE DU QUARTIER BERTHE - AVENANT N° 8 A LA CONVENTION AVEC L'ANRU

4 PERSONNEL
4/1
MISE A JOUR DES DELIBERATIONS RELATIVES A L'ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE D'EXERCICE DE MISSIONS TERRITORIALES (IEMT)

5 SPORTS
5/1
CONVENTION D'OCCUPATION RELATIVE A L'UTILISATION DU COMPLEXE TENNISTIQUE MUNICIPAL BARBAN ENTRE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER ET L'ASSOCIATION "CSM SEYNOIS"

6 JEUNESSE
6/1
APPROBATION DE LA CHARTE ET DU DISPOSITIF DE LA BOURSE AUX B.A.F.A.

7 CULTURE ET PATRIMOINE
7/1
PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION D'UNE ACADEMIE DE MUSIQUE DU 8 AU 18 AOUT 2015 - AUTORISATION DE SIGNER LES CONVENTIONS
7/2 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMANTAL DU VAR POUR LES ACTIONS CULTURELLES 2015

8 URBANISME ET ACTION FONCIERE
8/1 BILAN DES ACQUISITIONS OPEREES PAR L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PACA (EPF PACA) SUR LES SITES DE COSTE CHAUDE ET DE GAUMIN

... cordialement ... Nicky ...

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pichodou
Visiteur
Date : 24/06/2015 à 13h26
Article marseillaise
Séance chargée pour les élus du conseil municipal de la seconde ville du Var. Au menu : la validation des comptes administratifs 2014, mais aussi la question de la municipalisation de l’eau.
« Prestidigitateur », lance l’un. « Homme invisible », rétorque ledit magicien. « Docteur Jeckyll et Mister Hyde », renchérit une autre. Jean-Pierre Colin (opposition, UDI) « admirant » le talent d’illusionniste de Claude Astore (adjoint à la voirie) qui « fait rêver » alors que « rien n’est réalisé ». L’intéressé rétorquant ne pas beaucoup voir son collègue « dans les événements sans photographie officielle ». Et Joëlle Arnal (adjointe à la rénovation du coeur de ville) imaginant l’élu d’opposition en héros de Robert Louis Stevenson : « Vous avez besoin d’exister ici alors vous adoptez une posture opposée à celle constructive que vous prenez en commission. » En matière de noms d’oiseaux, à La Seyne, on sait se montrer inventif.

Cet épisode en dit beaucoup sur l’ambiance générale ressentie lors de la séance du conseil municipal mardi matin dans la seconde ville du Var. C’est le vote d’une demande de subvention dans le cadre du contrat de territoire qui a déclenché l’emploi de ces qualificatifs pour le moins colorés. Un vote qui a précédé celui de la demande de subvention au Conseil régional en vue de l’utilisation de l’Espace public de l’eau. L’outil créé par la collectivité permettra à la Ville d’obtenir une étude qui alimentera les réflexions autour du retour en régie municipale du traitement de l’eau.

La moitié des départs à la retraite compensés en 2015

« Nous ne faisons rien de plus qu’appliquer le programme pour lequel nous avons été élus », expliquera Robert Teisseire après que Jean-Pierre Colin, effectivement en forme, l’eut interrogé sur le dogmatisme supposé de la municipalité sur cette question. L’adjoint dédié à la question de l’eau reprend : « C’est la première fois depuis 30 ans que la facture des Seynois va baisser. Nous sommes satisfait des résultats issus de la négociation de l’avenant du contrat avec la SEERC. » Ce qui n’empêche pas la mairie d’envisager le retour en régie. Rassuré par l’absence de dogmatisme, Jean-Pierre Colin le sera encore davantage lorsque Marc Vuillemot, le maire socialiste, indiquera vouloir associer un membre des groupes minoritaires à la réflexion. Une « idée » venue comme ça, qui surprendra jusque dans son propre camp et qui satisfera Sandra Torres (UMP) : « On attend de la Région qu’elle prenne à sa charge la totalité de l’étude. » Le maire promettra d’essayer.

Un premier magistrat qui aura au préalable repris son rôle de prof le temps d’une explication de texte assez détaillée. Et quel texte : le rapport du compte administratif 2014. Le bilan des recettes et dépenses effectuées lors du précédent exercice. « Globalement, ce n’est pas terrible. C’est même préoccupant. » Belle entame. Il faut dire que la situation économique n’est pas reluisante, notamment en raison du désengagement de l’État. Et qui va conduire la municipalité à ne pas compenser tous les départs à la retraite en 2015. « Vous êtes devenus sarkozyste de la dernière heure », sourira Jean-Pierre Colin. Marc Vuillemot répond : « D’un point de vue comptable, on pourrait aussi dire qu’on ne remplace aucun des 37 départs. Mais si on était en capacité de tous les remplacer, je le ferais. Là, nous n’en renouvellerons que la moitié environ car j’y suis contraint. »

Faire évoluer les tarifications des services ou équipements publics comme le propose la FN Virginie Sanchez ? « Deux philosophies s’affrontent. On pourrait baisser les impôts et ne faire payer que les usagers. C’est n’est pas le point de vue la da majorité municipale et pas des républicains non plus. Pas le parti. Les républicains. » Il conclut : « On fait des choix. Le nôtre, c’est de soutenir les services publics proposés par la commune ou par le tissu associatif. C’est un moyen de soutenir la cohésion sociale, le vivre ensemble et nous pensons que c’est utile. Nous faisons ce choix en espérant pouvoir le faire encore plusieurs années, mais la situation est extrêmement préoccupante. » Inquiétante conclusion.

Romain Alcaraz
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" Tout le monde savait que c' était impossible ... Il est venu un imbécile qui ne le savait pas et qui l'a fait. " (Marcel Pagnol) "





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