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Le Site officiellement Non-officiel de La Seyne - Conseil Municipal Seynois (Vuillemot 2ème Mandat) - 17ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mardi 22 Septembre 2015
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Nicky wwwLaSeyneInfo
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Date : 21/09/2015 à 21h31
17ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mardi 22 Septembre 2015


Les Seynois sont conviés au prochain conseil municipal, Mardi 22 Septembre 2015 à 8H00. Rendez-vous est fixé salle du conseil, au premier étage de l'hôtel de ville ... Ci-dessous l'ordre du jour ... :

1 AFFAIRES GENERALES
1/1
CONCOURS DES JARDINS ET BALCONS FLEURIS 2015 (FLEURISSONS ENSEMBLE NOTRE VILLE) - ATTRIBUTION DE LOTS PAR LA COMMUNE
1/2 CONDITIONS D'UTILISATION DES VEHICULES MUNICIPAUX - VEHICULES DE FONCTION ET VEHICULES AFFECTES - MODIFICATIFS
1/3 CONTRAT DE PRESTATIONS INTEGREES D'ETUDES A PASSER AVEC AREA PACA POUR UN TRANSFERT DE GESTION DU RÉSEAU D'ÉCHANGE AVEC L'EAU DE MER
1/4 DELIBERATION CADRE POUR UNE MUTUALISATION ENTRE LA VILLE ET SON CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
1/5 DELIBERATION CADRE DE MUTUALISATION ENTRE LA VILLE ET SA CAISSE DES ECOLES
1/6 MISE A DISPOSITION DE LA BOURSE DU TRAVAIL, DE LA SALLE LERY ET DE LA BASE NAUTIQUE A L'OCCASION DES ELECTIONS REGIONALES 2015 - TARIFS

2 AFFAIRES FINANCIERES
2/1
DECISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
2/2 DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE
2/3 VOTE DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENTS (AP/CP) POUR LA "RECONSTRUCTION ET LA REHABILITATION DES ECOLES" MODIFICATION N° 1 DE 2015
2/4 CREANCES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON VALEUR
2/5 GARANTIE D'EMPRUNT À HAUTEUR DE 50 % AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS POUR LA SOCIETE FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME (OPERATION D'ACQUISITION ET AMELIORATION DE 2 LOGEMENTS SIS 5, PLACE PERRIN LA SEYNE-SUR-MER)
2/6 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL REGIONAL (PDRR) PACA 2014/2020 - DEFENSE DE LA FORET CONTRE L'INCENDIE - DISPOSITIF 8.3.1 - COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER - PROJET 2015 - MISE EN CONFORMITE DU RESEAU DES PISTES DFCI
2/7 CREATION D'UN PASSAGE TRAVERSANT ENTRE LA RUE MARIUS GIRAN ET LE COURS LOUIS BLANC - APPROBATION DE L'OPERATION ET DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D'ACTION PARLEMENTAIRE
2/8 IMPUTATIONS BUDGÉTAIRES DES MARCHÉS PUBLICS

3 DEVELOPPEMENT MARKETING
3/1
CONVENTION DE COFINANCEMENT D'ÉTUDES ENTRE LA VILLE, L'ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL D'AMENAGEMENT ET DE RESTRUCTURATION DES ESPACES COMMERCIAUX ET ARTISANAUX ET LA CAISSE DES DÉPÔTS

4 EDUCATION/ENFANCE
4/1
MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS MUNICIPAUX D'ACCUEIL DES JEUNES ENFANTS

5 SOLIDARITE/INSERTION
5/1
CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES

6 PERSONNEL
6/1
DEPASSEMENT DU CONTINGENT DES VINGT-CINQ HEURES SUPPLEMENTAIRES MENSUELLES POUR LES ELECTIONS REGIONALES (6-13/12/2015)
6/2 INDEMNITE FORFAITAIRE COMPLEMENTAIRE POUR ELECTIONS (IFCE) - ELECTIONS REGIONALES DES 6 ET 13 DECEMBRE 2015
6/3 CREATION D'EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS COMPLET
6/4 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE TERRITORIAL ENTRE LA COMMUNE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
6/5 DEMANDE D'OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DE MESSIEURS EDDY TRABELSI, JEAN-PIERRE PARCILIE ET DE JEAN MARCHIONNA

7 PROJET DE RENOVATION URBAINE/CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE
7/1
GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC NOUVELLE SEYNE - PROROGATION JUSQU'AU 31 DECEMBRE 2018

8 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
8/1
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONCEPTION, REALISATION ET EXPLOITATION D'UN CASINO - AFFECTATIONS HYPOTHECAIRES - APPROBATION DU CONTRAT
8/2 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONCEPTION, REALISATION ET EXPLOITATION D'UN CASINO - AVIS SUR LE RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION DES JEUX ET SUR LE TRANSFERT

9 MARCHES
9/1
RÉSILIATION DU MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE - LOT N°3 FLOTTE AUTOMOBILE

10 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
10/1 DEMANDE
DE REMISE GRACIEUSE DES FRAIS INHERENTS A LA MISE EN FOURRIERE D'UN VEHICULE

11 URBANISME ET ACTION FONCIERE
11/1
RESTRUCTURATION DU COLLEGE L'HERMINIER - CESSION A TITRE GRATUIT DE L'EMPRISE COMMUNALE ANCIENNEMENT CADASTREE SECTION AS N°681 AU PROFIT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR

... cordialement ... Nicky ...

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Nicky wwwLaSeyneInfo
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... cordialement ... Nicky ...

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riri
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Date : 24/09/2015 à 23h50

et dire que cette élue du FN travaille à la Sécurité Sociale de La Seyne Berthe

Quand tu traverses le pays des aveugles, ferme un oeil.
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