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Le Site officiellement Non-officiel de La Seyne - Conseil Municipal Seynois (Vuillemot 2ème Mandat) - 18ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mardi 20 Octobre 2015
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Nicky wwwLaSeyneInfo
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Date : 15/10/2015 à 14h01
18ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mardi 20 Octobre 2015


Les Seynois sont conviés au prochain conseil municipal, Mardi 20 Octobre 2015 à 8H00. Rendez-vous est fixé salle du conseil, au premier étage de l'hôtel de ville ... Ci-dessous l'ordre du jour ... :

1 AFFAIRES GENERALES
1/1
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSIONS DES ELUS
1/2 RÉPARTITION INTERCOMMUNALE DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIMAIRES PUBLIQUES - ANNÉE SCOLAIRE 2014 - 2015
1/3 PARTICIPATION DE LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER A L'APPEL A INITIATIVE TERRITOIRE A ÉNERGIE POSITIVE POUR LA CROISSANCE VERTE (TEPCV) - CONVENTION AVEC L'ETAT ET LA CAISSE DES DEPOTS

2 ADMINISTRATION GENERALE
2/1
DELEGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - DELIBERATION MODIFICATIVE
2/2 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

3 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
3/1
CONVENTION TRIPARTITE A INTERVENIR ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR, LA VILLE ET L'ASSOCIATION DE PREVENTION ET D'AIDE A L'INSERTION (APEA) DANS LE CADRE DES ACTIONS DE PREVENTION SPECIALISEE

4 INTERCOMMUNALITE
4/1
ADHESION DES COMMUNES DES ARCS-SUR-ARGENS ET DE TRANS-EN-PROVENCE AU SYNDICAT MIXTE DE L'ENERGIE DES COMMUNES DU VAR (SYMIELECVAR)

5 MARCHES
5/1
MARCHE DE LOCATION ET MAINTENANCE DE VÉHICULES FRIGORIFIQUES A INTERVENIR AVEC LA SOCIETE FRAIKIN
5/2 MARCHE DE SERVICE D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE - LOT N°3 FLOTTE AUTOMOBILE A INTERVENIR AVEC LA SOCIETE SMACL
5/3 MARCHE DE DETECTION ET DIAGNOSTICS PRÉALABLES D'AMIANTE DANS LE CADRE DE TRAVAUX SUR LA VOIRIE COMMUNALE ET D'AMIANTE, PLOMB, ÉTAT PARASITAIRE DANS LE CADRE DE TRAVAUX SUR LE PATRIMOINE BÂTI COMMUNAL ET LES IMMEUBLES MENACANT RUINE (IMR)
5/4 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE DE RÉHABILITATION ET DE RÉAMÉNAGEMENT DU CENTRE CULTUREL HENRI TISOT - APPROBATION DE LA RÉSILIATION PARTIELLE AVEC UN COTRAITANT DU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE SUITE A SA DÉFAILLANCE

6 EAU
6/1
CREANCES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON VALEUR - BUDGET ANNEXE "EAU POTABLE"

7 GESTION DU DOMAINE
7/1
MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 28 JUILLET 2015 PORTANT AVENANT NUMERO 1 A LA GRILLE TARIFAIRE DES REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

8 URBANISME ET ACTION FONCIERE
8/1
VENTE A L'EURO SYMBOLIQUE DES PARCELLES COMMUNALES CADASTREES SECTION BX N°50, 51, 52 ET 54 SITUEES A BREGAILLON AU PROFIT DE LA SOCIETE CNIM
8/2 DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DE L'EXTREMITE DU CHEMIN DES ROMARINS ET RETROCESSION AU PROFIT DES RIVERAINS MADAME BARCHETTI ET MADAME ET MONSIEUR GUESNEUX
8/3 DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE LA PROPRIETE COMMUNALE DENOMMEE «ALTAVILLA» CADASTREE SECTION AH N°448 ET 30 ET VENTE DE CELLE-CI AU PROFIT DE TERRES DU SUD HABITAT
8/4 ACQUISITION DES TERRAINS SITUES PLACE CAMUS CADASTRES SECTION AP N°114 ET 115 APPARTENANT A TERRES DU SUD HABITAT

... cordialement ... Nicky ...

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" Tout le monde savait que c' était impossible ... Il est venu un imbécile qui ne le savait pas et qui l'a fait. " (Marcel Pagnol) "





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