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Le Site officiellement Non-officiel de La Seyne - Conseil Municipal Seynois (Vuillemot 2ème Mandat) - 20ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Vendredi 18 Décembre 2015
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Nicky wwwLaSeyneInfo
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Date : 17/12/2015 à 16h17
20ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Vendredi 18 Décembre 2015


Les Seynois sont conviés au prochain conseil municipal, Vendredi 18 Décembre 2015 à 08H00. Rendez-vous est fixé salle du conseil, au premier étage de l'hôtel de ville ... Ci-dessous l'ordre du jour ... :

1 AFFAIRES GENERALES
1/1
MODIFICATION DU REGLEMENT ADMINISTRATIF DU GUICHET UNIQUE
1/2 CLASSES DE DÉCOUVERTE - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNE AUX SÉJOURS DES ECOLES - ANNÉE SCOLAIRE 2015/2016
1/3 CANDIDATURE DE LA VILLE AU TRANSFERT DES PORTS DEPARTEMENTAUX DANS LE CADRE DE LA LOI DU 7 AOUT 2015 PORTANT NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA REPUBLIQUE POUR LES INSTALLATIONS DU TERRITOIRE SEYNOIS

2 ADMINISTRATION GENERALE 
2/1
INDEMNITÉS DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL - MODIFICATIF

3 DEVELOPPEMENT MARKETIN
3/1
COMMERCE - DÉROGATION A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL DANS LES ETABLISSEMENTS DE COMMERCES DE DETAIL

4 AFFAIRES FINANCIERES
4/1
AUTORISATION DE SIGNER UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA CAISSE FRANÇAISE DE FINANCEMENT LOCAL ET LA SOCIÉTÉ DE FINANCEMENT LOCAL
4/2 AUTORISATION DE SIGNER AVEC LE REPRÉSENTANT DE L'ETAT LA CONVENTION RELATIVE AU FONDS DE SOUTIEN AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À CERTAINS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS AYANT SOUSCRIT DES CONTRATS DE PRÊT OU DES CONTRATS FINANCIERS STRUCTURÉS À RISQUE

5 VIE ASSOCIATIVE
5/1
PROJET EDUCATIF LOCAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION NOUVEL HORIZON
5/2 PROJET ÉDUCATIF LOCAL - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ANNÉE 2015 A DEUX ASSOCIATIONS

6 EAU
6/1
CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES - ADMISSION EN NON VALEUR - BUDGET "ANNEXE EAU POTABLE"

7 CULTURE ET PATRIMOINE
7/1
CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION THEATRE EUROPE - AVENANT N°2

8 EDUCATION/ENFANCE
8/1
CREATION D'UN RELAIS D'ASSISTANTES MATERNELLES SUR LA COMMUNE DE LA SEYNE SUR MER - DEMANDE D'AGREMENT A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR

9 PERSONNEL
9/1
DEMANDE D'OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DE M. ODER, M. PEYRANO ET M. ORTEGA
9/2 SUPPRESSION D'EMPLOIS DEVENUS VACANTS
9/3 CREATION D'EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS COMPLET
9/4 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE TERRITORIAL ENTRE LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET LA COMMUNE

10 PARC-AUTOS
10/1
ABONNEMENTS TELEPEAGE VEHICULES LEGERS - CONVENTION RELATIVE AU PRELEVEMENT AUTOMATIQUE DES FRAIS DE PEAGE POUR VEHICULES LEGERS

11 MARCHES 
11/1
MARCHE DE FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES, LUBRIFIANTS ET PNEUMATIQUES ET PRESTATIONS DE RÉPARATION POUR L'ENTRETIEN DES VÉHICULES DU PARC AUTOS DE LA COMMUNE - LOTS 4, 5, 7, 8 ET 11
11/2 MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATÉRIEL ÉLECTRIQUE SPÉCIFIQUE POUR L'ÉCLAIRAGE PUBLIC A INTERVENIR AVEC L'ENTREPRISE CABUS ET RAULOT

12 GESTION DU DOMAINE 
12/1
TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNEE 2016 REVETANT UN CARACTERE FISCAL AU SENS DE L'ARTICLE L.2331-3 6° CGCT

13 CENTRE ANCIEN
13/1
RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2014 DE L'ADMINISTRATEUR SAGEP

14 INTERCOMMUNALITE 
14/1
CONVENTION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE A PASSER AVEC LA SPLA TPM AMENAGEMENT POUR LE PARKING DES ESPLAGEOLLES
14/2 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D'ACTIVITES 2014 DU SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS

15 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
15/1
AVENANT N°2 - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC CREMATORIUM
15/2 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES LOTS DE PLAGES CONCEDEES DES SABLETTES ET DE MAR VIVO - COMPTES RENDUS ANNUELS A LA COLLECTIVITE - ANNEE 2014
15/3 DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ VITALYS PLEIN AIR POUR L'EXPLOITATION DU CAMPING DE JANAS - COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ - ANNÉE 2014
15/4 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CONCERNANT LE COMPLEXE AQUATIQUE AQUASUD - COMPTE RENDU ANNUEL - ANNEE 2014

... cordialement ... Nicky ...

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serges
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Date : 21/12/2015 à 16h10
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