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Le Site officiellement Non-officiel de La Seyne - Conseil Municipal Seynois (Vuillemot 2ème Mandat) - 21ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mardi 19 Janvier 2016
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Nicky wwwLaSeyneInfo
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Date : 15/01/2016 à 14h14
21ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mardi 19 Janvier 2016


Les Seynois sont conviés au prochain conseil municipal, Mardi 19 Janvier 2016 à 08H00. Rendez-vous est fixé salle du conseil, au premier étage de l'hôtel de ville ... Ci-dessous l'ordre du jour ... :

1 AFFAIRES GENERALES
1/1
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION DES ELUS
1/2 LUTTE CONTRE L'EXCLUSION - PARCOURS D'INSERTION - TRAVAUX SUR DES ESPACES PUBLICS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "TREMPLIN"

2 AFFAIRES FINANCIERES
2/1
IMPUTATION DE DEPENSES EN SECTION D'INVESTISSEMENT - ANNEE 2016
2/2 ENGAGEMENT DU BUDGET D'INVESTISSEMENT EN 2016 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
2/3 DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DU RÉGISSEUR DU BIBLIOBUS SUITE A UN VOL

3 VIE ASSOCIATIVE
3/1
AVANCES VERSÉES AUX ASSOCIATIONS SUR LES SUBVENTIONS 2016 DE DROIT COMMUN

4 DEVELOPPEMENT MARKETING
4/1
CANDIDATURE DE LA VILLE A L'APPEL A PROJETS FISAC LANCE PAR LE MINISTÈRE DE LÉCONOMIE - ÉDITION 2015

5 PERSONNEL
5/1
DEMANDE D'OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DE M. MATINA, M. GRANIER ET MME MARGERIT
5/2 APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 31 DECEMBRE 2015
5/3 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE TERRITORIAL AUPRES DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC NOUVELLE SEYNE (GIP) - MODIFICATIF

6 PARC-AUTOS
6/1
DECLASSEMENT DE DEUX AUTOCARS DU PARC AUTOMOBILES DE LA VILLE EN VUE DE LA VENTE
6/2 DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE VÉHICULES, D'ENGINS ET DE MATÉRIELS DU PARC AUTOMOBILES DE LA VILLE

7 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
7/1
CONVENTION D'EXPLOITATION ET DE VENTE GROUPEE DE BOIS DE LA FORET COMMUNALE AVEC L'ONF

8 MARCHES
8/1
DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE POUR LA PASSATION DES MARCHES ET ACCORDS-CADRES - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°DEL/14/069 DU 22 AVRIL 2014
8/2 FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES, LUBRIFIANTS ET PNEUMATIQUES ET PRESTATIONS DE RÉPARATIONS POUR L'ENTRETIEN DES VÉHICULES DU PARC AUTOS DE LA COMMUNE - LOTS N°1, N°2 ET N°3

9 INFRASTRUCTURES
9/1
DENOMINATION DES VOIES DE LA ZAE GRIMAUD
9/2 CONVENTION POUR LE RECOUVREMENT DE LA REDEVANCE D'ASSAINISSEMENT COMMUNAUTAIRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER

10 GESTION DU DOMAINE
10/1
REMBOURSEMENT DROITS DE PLACE POUR LE CARRÉ DES ARTISTES 2015

11 URBANISME ET ACTION FONCIERE
11/1
REGULARISATION FONCIERE AU DROIT DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AW N°134 APPARTENANT A LA SOCIETE 3BG REPRESENTEE PAR MONSIEUR ALAIN BAROUX

... cordialement ... Nicky ...

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" Tout le monde savait que c' était impossible ... Il est venu un imbécile qui ne le savait pas et qui l'a fait. " (Marcel Pagnol) "





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