Le Site officiellement Non-officiel de La Seyne - Conseil Municipal Seynois (Vuillemot 2ème Mandat) - 19ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mercredi 25 Novembre 2015
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Nicky wwwLaSeyneInfo
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Date : 23/11/2015 à 11h06
19ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mercredi 25 Novembre 2015


Les Seynois sont conviés au prochain conseil municipal, Mercredi 25 Novembre 2015 à 08H00. Rendez-vous est fixé salle du conseil, au premier étage de l'hôtel de ville ... Ci-dessous l'ordre du jour ... :

1 AFFAIRES GENERALES
1/1
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION DES ELUS
1/2 TELETHON : ENGAGEMENT DE LA VILLE
1/3 COORDINATION DES DISPOSITIFS ÉDUCATIFS ET SOCIAUX - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER ET TERRES DU SUD HABITAT - OPERATION BOUGE TON QUARTIER 2015

2 HOMMAGE PUBLIC
2/1
DÉNOMINATION DE LA MAIRIE SOCIALE : HOMMAGE PUBLIC RENDU A PAUL RAYBAUD

3 AFFAIRES FINANCIERES
3/1
DECISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET PRINCIPAL
3/2 DEUXIEME PROVISION POUR LITIGES ET CONTENTIEUX 2015
3/3 MODIFICATION DES TARIFS DU PARKING MARTINI

4 PREVENTION ET SECURITE PUBLIQUE
4/1
AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE DE LA SEYNE-SUR-MER ET DES FORCES DE SECURITE DE L'ETAT - REMISE TEMPORAIRE DES ARMES DE L'ETAT A LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER

5 PERSONNEL
5/1
CREATION D'EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS COMPLET ET A TEMPS NON COMPLET (COMPLEMENT A LA DELIBERATION N° DEL/15/233 DU 22 SEPTEMBRE 2015)
5/2 CONVENTION 2016-2018 AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION
PUBLIQUE TERRITORIALE DU VAR POUR LE SOCLE COMMUN DE COMPETENCES DES COLLECTIVITES NON AFFILIEES
5/3 CONVENTION ENTRE LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DU VAR ET LA VILLE DE LA SEYNE-SUR-MER RELATIVE À LA DISPONIBILITÉ DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES PENDANT LE TEMPS DE TRAVAIL
5/4 DEMANDE D'OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DE MME FERNANDEZ, M. LANDIS, M. SEYNNES ET M. MOREAU

6 INFRASTRUCTURES
6/1
DÉNOMINATION DE VOIES

7 MARCHES
7/1
CONVENTION DE TRANSACTION TRIPARTITE ENTRE L'OFFICE TERRES DU SUD HABITAT, LA VILLE DE LA SEYNE- SUR-MER ET LA SOCIETE GUINTOLI
7/2 MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS PHYTOSANITAIRES CHIMIQUES ET BIOLOGIQUES, ENGRAIS, AMENDEMENTS ET PRODUITS HORTICOLES A INTERVENIR AVEC LA SOCIETE RACINE
7/3 MARCHE DE FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES
7/4 MARCHE DE MAINTENANCE ET DÉPANNAGE DES INSTALLATIONS D'ASCENSEURS A INTERVENIR AVEC LA SOCIETE PACA ASCENSEURS
7/5 MARCHE DE CONTRÔLE RÉGLEMENTAIRE DE CONFORMITÉ ÉLECTRIQUE ET MÉCANIQUE DES OUVRAGES DE SIGNALISATION LUMINEUSE TRICOLORE ET D'ÉCLAIRAGE PUBLIC

8 CENTRE ANCIEN
8/1
PROTOCOLE SPECIFIQUE POUR L'AFFECTATION DES «CONTRATS D'ECONOMIE D'ENERGIE (CEE) COLLECTIVITES» DU PROGRAMME HABITER MIEUX 2014-2017, DESIGNATION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL COMME COLLECTIVITE PILOTE
8/2 AIDE À LA RÉHABILITATION DU HAMEAU POUILLON : SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS - MME ZARCONE, BOULANGERIE "FRAMBOISE ET CHOCOLAT"
8/3 AIDE A LA CREATION D'UN LOGEMENT A LOYERS MODERES - SUBVENTION A L'ASSOCIATION HABITAT ET HUMANISME POUR LA REHABILITATION D'UN LOGEMENT [SITUE CITE SAINT-JEAN AVENUE GRAMSCI- RESIDENCE «LES GRENADINES »]

9 GESTION DU DOMAINE
9/1
TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2015 - AVENANT N°2 À LA GRILLE TARIFAIRE

10 URBANISME ET ACTION FONCIERE
10/1
TAXE D'AMÉNAGEMENT MAJORÉE - MODIFICATION DES PÉRIMÈTRES
10/2 AUTORISATION DE DÉPÔT D'AUTORISATIONS D'URBANISME POUR TRAVAUX SUR DES BATIMENTS COMMUNAUX : L'EQUIPEMENT SPORTIF ET D'ACCUEIL DE LA JEUNESSE (ESAJ) DE BERTHE, LE GROUPE SCOLAIRE JEAN-JACQUES ROUSSEAU ET LA HALLE AUX POISSONS

11 INTERCOMMUNALITE
11/1
CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIVE AU MARCHÉ «ANALYSES MICROBIOLOGIQUES ET CHIMIQUES DE LA QUALITÉ DES EAUX» - AUTORISATION DE SIGNATURE
11/2 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D'ACTIVITES 2014 DU SYNDICAT MIXTE DE L'ENERGIE DES COMMUNES DU VAR (SYMIELECVAR)
11/3 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D'ACTIVITES 2014 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES INFORMATISEES ALPES MEDITERRANEE (SICTIAM)
11/4 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D'ACTIVITES 2014 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
11/5 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES POUR L'ANNEE 2014 PRESENTE AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 SEPTEMBRE 2015
11/6 COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT D'ACTIVITES DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC TRES HAUT DEBIT POUR L'ANNEE 2014 PRESENTE PAR LA SOCIETE THD83 A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TOULON PROVENCE MEDITERRANEE

... cordialement ... Nicky ...



Message modifié le 23/11/2015 à 16h04 par Nicky wwwLaSeyneInfo
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Andree83
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Date : 23/11/2015 à 11h20
Bonjour,
tiens, je vois qu'il y a au "menu" des comptes rendu des diverses "sociétés", que ce soit DSP ou autre...
Et je ne vois jamais le compte rendu de l'Epic dite "Maison du Tourisme". On n'en fait jamais ?

Pourtant il serait intéressant de voir ce que rapporte à la Ville cet EPIC (ou les dépenses qu'elle entraîne). Non ?
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riri
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Date : 23/11/2015 à 14h19
Géré par la ville ou TPM?

Quand tu traverses le pays des aveugles, ferme un oeil.
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chrisyl83
Visiteur
Date : 23/11/2015 à 15h59
Bonjour,

Si je ne me trompe pas sur le calendrier, il me semble que Mardi nous serons le 24. Alors le Mardi 24 ou le Mercredi 25 le conseil Municipal ?
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Nicky wwwLaSeyneInfo
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Date : 23/11/2015 à 16h06
chrisyl83 a écrit :
Bonjour,

Si je ne me trompe pas sur le calendrier, il me semble que Mardi nous serons le 24. Alors le Mardi 24 ou le Mercredi 25 le conseil Municipal ?

effectivement
19ème Conseil Municipal (Vuillemot 02) - Mercredi 25 Novembre 2015

... cordialement ... Nicky ...

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Andree83
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Messages : 354
Date : 23/11/2015 à 17h51
Alors, la maison du tourisme est un EPIC avec une convention tripartite : La Seyne, Six Fours et Ollioules.

Donc, recettes et dépenses pour ces trois villes.
Pas une commune, et pas TPM...
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